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Marques déposées par la société SIX CONTINENTS HOTELS
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SIX CONTINENTS HOTELS, INC, société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1220615
Date de dépôt :
02/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/2012
Marque figurative de SIX CONTINENTS HOTELS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 décembre 1982 par la société SIX CONTINENTS HOTELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SIX CONTINENTS HOTELS domicilié(e) Three Ravinia Drive ATLANTA, GEORGIE 30346,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2229509) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2229509) - 92593 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220615.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 2 décembre 2012.

SIX CONTINENTS HOTELS a également déposé les autres marques suivantes : HOLIDAY INN SUNSPREE RESORT , HOLIDAY INN RESORT , HOLIDEX , H Holiday Inn Resort , HOLIDAY INN GARDEN COURT , HOLIDAY INN GARDEN COURT , HOLIDAY INN , HOLIDAY INN CROWNE PLAZA , HOLIDAY INN CROWNE PLAZA , HOLIDAY INN CONFERENCE NETWORK


SIX CONTINENTS HOTELS, INC, société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - Three Ravinia Drive ATLANTA, GEORGIE 30346,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2229509) - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2229509) - 92593 - France


Inscription le 27 mai 2002 - Changement de dénomination n°346587 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 14 janvier 2002 - Concession de licence n°338538 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 18 juillet 2001 - Concession de licence n°327156 - Publication au BOPI 2001-07-18

Inscription le 17 juin 2002 - Concession de licence n°348658 - Publication au BOPI 2002-06-17

Inscription le 13 janvier 2003 - Concession de licence n°362918 - Publication au BOPI 2003-01-13

Inscription le 12 novembre 2003 - Concession de licence n°381173 - Publication au BOPI 2003-11-12

Inscription le 12 novembre 2003 - Concession de licence n°381172 - Publication au BOPI 2003-11-12

Inscription le 28 janvier 2003 - Résiliation de licence n°364403 - Publication au BOPI 2003-01-28

Inscription le 27 mars 2001 - Concession de licence n°319046 - Publication au BOPI 2001-03-27

Inscription le 21 août 2000 - Concession de licence n°305966 - Publication au BOPI 2000-08-21

Inscription le 9 août 1999 - Concession de licence n°282653 - Publication au BOPI 1999-08-09

Inscription le 2 août 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°282412 - Publication au BOPI 1999-08-02

Inscription le 6 juillet 1999 - Concession de licence n°280836 - Publication au BOPI 1999-07-06

Inscription le 22 septembre 1999 - Concession de licence n°285084 - Publication au BOPI 1999-09-22

Inscription le 24 novembre 1999 - Concession de licence n°290866 - Publication au BOPI 1999-11-24

Inscription le 23 mai 2000 - Concession de licence n°300845 - Publication au BOPI 2000-05-23

Inscription le 15 mai 2000 - Concession de licence n°300024 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 12 novembre 2003 - Concession de licence n°381174 - Publication au BOPI 2003-11-12

Inscription le 29 décembre 2003 - Concession de licence n°384121 - Publication au BOPI 2003-12-29

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2002 n°2229509 - Publication au BOPI 2002-10-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

- Publication au BOPI

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-34

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Inscription le 29 décembre 2003 - Concession de licence n°384125 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 29 décembre 2003 - Concession de licence n°384124 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 29 décembre 2003 - Concession de licence n°384122 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 29 décembre 2003 - Concession de licence n°384126 - Publication au BOPI 2003-12-29

Inscription le 19 juillet 2004 - Concession de licence n°396344 - Publication au BOPI 2004-07-19

Renouvellement sans limitation n°2011915 - Publication au BOPI 1993-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Inscription le 13 juin 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°53976 - Publication au BOPI 1991-06-13

Inscription le 23 juin 1999 - Concession de licence n°279763 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 7 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162621 - Publication au BOPI 1993-09-07

Inscription le 7 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162619 - Publication au BOPI 1993-09-07

Inscription le 7 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162618 - Publication au BOPI 1993-09-07

Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163036 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 16 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163037 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 4 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163826 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 16 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163039 - Publication au BOPI 1993-09-16

Inscription le 7 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162617 - Publication au BOPI 1993-09-07

Inscription le 7 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162616 - Publication au BOPI 1993-09-07

Inscription le 17 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152901 - Publication au BOPI 1992-12-17

Inscription le 17 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152900 - Publication au BOPI 1992-12-17

Inscription le 27 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63437 - Publication au BOPI 1992-05-27

Inscription le 17 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152902 - Publication au BOPI 1992-12-17

Inscription le 17 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152903 - Publication au BOPI 1992-12-17

Inscription le 7 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162615 - Publication au BOPI 1993-09-07

Inscription le 10 mai 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°158437 - Publication au BOPI 1993-05-10

Inscription le 4 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163827 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 11 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163902 - Publication au BOPI 1993-10-11

Inscription le 2 avril 1998 - Concession de licence n°252493 - Publication au BOPI 1998-04-02

Inscription le 13 juin 1997 - Concession de licence n°238588 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription le 13 juin 1997 - Concession de licence n°238583 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription le 2 avril 1998 - Concession de licence n°252494 - Publication au BOPI 1998-04-02

Inscription le 2 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252495 - Publication au BOPI 1998-04-02

Inscription le 17 mars 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°273854 - Publication au BOPI 1999-03-17

Inscription le 22 décembre 1998 - Concession de licence n°269346 - Publication au BOPI 1998-12-22

Inscription le 6 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°263783 - Publication au BOPI 1998-10-06

Inscription le 13 juin 1997 - Concession de licence n°238582 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription le 30 mai 1997 - Concession de licence n°237790 - Publication au BOPI 1997-05-30

Inscription le 27 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172883 - Publication au BOPI 1994-05-27

Inscription le 14 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°164018 - Publication au BOPI 1993-10-14

Inscription le 11 octobre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°163921 - Publication au BOPI 1993-10-11

Inscription le 13 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232645 - Publication au BOPI 1997-02-13

Inscription le 20 mai 1997 - Concession de licence n°237025 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 22 juin 1999 - Concession de licence n°279568 - Publication au BOPI 1999-06-22

Inscription le 20 mai 1997 - Concession de licence n°237027 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 4 juillet 2011 - Concession de licence n°552737 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Services d'hôtels et d'hôtellerie;services de motels;restauration et services de bars; services de réservation de chambres d'hôtels et de motels , de tables.